La SEC annonce que les memecoins ne sont pas de securities mais des objets de collection
Au début du mois de février, la SEC a lancé une nouvelle task force. Celle-ci a pour mission d’éclaircir le statut juridique des cryptomonnaies. Ainsi, Mark Uyeda, le nouveau président par intérim depuis le départ de Gary Gensler compte bien statuer une bonne fois pour toutes sur les cryptos. Une de ses premières décisions concerne le statut des memecoins, particulièrement au cœur de l’attention depuis le lancement des jetons TRUMP et MELANIA.
- La SEC a récemment statué de manière retentissante que les memecoins ne sont pas considérés comme des securities, les qualifiant d’objets de collection plutôt que d’investissements financiers sécurisés.
- Bien que les memecoins échappent aux lois fédérales sur les valeurs mobilières, la SEC a averti que les activités frauduleuses dans cet écosystème pourraient tout de même faire l’objet de poursuites judiciaires par d’autres agences.
Les memecoins ne sont pas des securities
Jeudi 27 février, la SEC a fait une annonce retentissante. En effet,l’agence a statué sur le statut légal des fameux memecoins.
Ainsi, celle-ci a déclaré que les memecoins n’étaient pas des securities :
« La Division estime que les transactions portant sur les memecoins n’impliquent pas l’offre et la vente de titres en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières. »
Ainsi, cela implique que les acheteurs de memecoins ne sont pas protégés par les lois fédérales sur les valeurs mobilières.
Leur caractère divertissant et hautement lié à des phénomènes de culture les caractérise plutôt comme des objets de collection :
« Les memes sont généralement achetés à des fins de divertissement, d’interaction sociale et de culture, et leur valeur dépend principalement de la demande du marché et de la spéculation. À cet égard, les memes s’apparentent à des objets de collection. »
Cette qualification est engendrée par deux caractéristiques selon la SEC. D’une part, le fait que les acheteurs de memecoins n’investissent pas dans une entreprise. D’autres parts, le fait que les bénéfices escomptés ne proviennent pas « d’efforts d’autres personnes ».
« En d’autres termes, la valeur des memecoins provient d’opérations spéculatives et du sentiment collectif du marché, à l’instar d’un objet de collection. En outre, les promoteurs des memecoins n’entreprennent pas des efforts de gestion et d’entreprise dont les acheteurs pourraient raisonnablement attendre un profit. »
La SEC met en garde les arnaqueurs
Bien que les investisseurs ne soient pas protégés par les lois fédérales, la SEC ne ferme pas pour autant les yeux sur les agissements frauduleux. En effet, ces derniers sont extrêmement présents dans l’écosystème memecoin, où les rugpulls sont légions.
Ainsi, la SEC rappelle que les arnaqueurs et autres fraudeurs peuvent tout de même faire l’objet de poursuites judiciaires.
« Bien que l’offre et la vente de memecoins puissent ne pas être soumises aux lois fédérales sur les valeurs mobilières, les comportements frauduleux liés à l’offre et à la vente de memecoins peuvent faire l’objet de mesures d’application ou de poursuites par d’autres agences fédérales ou d’État en vertu d’autres lois fédérales et d’État. »
Décidément, les décisions de la SEC en faveur des cryptos se multiplient. Ainsi, Consensys a annoncé que l’agence américaine abandonnait son procès contre l’entreprise. Un revirement qui démontre la volonté de la SEC de soutenir l’écosystème et plus de le punir.
Renaud H.
Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.
