18 États américains attaquent la SEC et Gary Gensler en justice pour excès de pouvoir !
La tension monte d’un cran entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et l’industrie crypto aux États-Unis. Dans une démarche sans précédent, dix-huit États américains viennent de déposer une plainte contre la SEC et son président, Gary Gensler, qu’ils accusent d’abus de pouvoir et de persécution injuste à l’encontre de l’industrie crypto.
- La tension entre la SEC et l’industrie crypto a atteint un niveau inédit avec une plainte déposée par dix-huit États américains accusant l’organisme d’abus de pouvoir.
- Sous la présidence de Gary Gensler, la SEC a intensifié ses actions judiciaires contre les entreprises de cryptomonnaies, suscitant une controverse sur la régulation par l’application.
Une guerre contre la « régulation par l’exécution » et pour les cryptomonnaies
Ce scoop, révélé par la journaliste Eleanor Terrett, met en lumière la frustration croissante des États face aux méthodes de régulation de la SEC sous la houlette de Gensler.
Cette plainte, signée par les procureurs généraux de dix-huit États à tendance conservatrice, accuse la SEC de « dépassement de pouvoir flagrant » dans son approche de la régulation par l’application. Selon eux, les actions de la SEC représentent une violation des droits des États à réguler leur propre économie. Le cœur de l’accusation repose sur le fait que la SEC aurait choisi de persécuter l’industrie des cryptos en menant des actions juridiques ciblées, souvent sans donner de lignes directrices claires aux entreprises du secteur.
Gary Gensler, l’ennemi juré des cryptos
Pour rappel, sous la présidence de Gensler, la SEC a intensifié ses poursuites judiciaires contre les entreprises de crypto-monnaies, un secteur évalué à près de $3 trillions au plus haut de sa capitalisation.
De nombreux acteurs de l’industrie dénoncent une « chasse aux sorcières » et reprochent à Gensler de chercher à étouffer le développement de ce marché en ne fournissant pas de cadre réglementaire précis. Le modèle de « régulation par l’application » a déjà coûté cher à des plateformes et projets cryptos, forçant certains à fermer ou à s’exiler à l’étranger pour échapper aux contraintes américaines.
Les États dans les griffes de la SEC ?
Les procureurs généraux impliqués, représentant des États comme le Texas, la Floride, l’Indiana et le Nebraska, dénoncent ce qu’ils perçoivent comme une ingérence fédérale excessive dans la gestion économique locale. Dans leur plainte, ils soulignent que l’approche de la SEC empêche les États d’exercer leurs droits de régulation sur leurs propres marchés. En d’autres termes, ils affirment que la SEC, par ses actions, outrepasse son mandat fédéral et étouffe la liberté économique des États.
Cette plainte pourrait marquer un tournant dans les relations entre l’industrie crypto et la régulation aux États-Unis. Avec une pression croissante pour que Gensler quitte son poste – surtout depuis la récente victoire électorale de Donald Trump, qui a promis de le remplacer – et encore plus depuis ce soir. En effet, le président de la SEC a laissé entendre dans un discours qu’il allait potentiellement démissionner.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
