Nouveau rebondissement dans ce qu’il convient dorénavant de nommer l’affaire Telegram contre SEC (Securities and Exchange Commission) : la Cour new-yorkaise saisie par le gendarme financier américain a repoussé l’audience à fin février. En jeu, rien moins que la distribution de plus de 420 millions de dollars : Telegram pourra-t-il verser sa cryptomonnaie GRAM à ses investisseurs américains ?
La SEC en fait des TON
La SEC avait pourtant déjà frappé fort le 11 octobre dernier. En déposant devant la cour fédérale du district sud de New-York une demande d’interdiction de vente sur le sol américain de tokens GRAM issus de l’ICO de Telegram de début 2018, la SEC bousculait l’entreprise.
Cette dernière voyait s’éloigner la perspective d’une distribution de ses jetons avant la date fatidique du 31 octobre. Finalement, c’est la même cour de justice qui vient probablement d’enterrer la perspective d’un règlement rapide de ce nouveau crypto-contentieux, en renvoyant l’audience relative à cette affaire à fin février 2020.
« Il EST ORDONNÉ que les défendeurs ne puissent pas offrir, vendre, livrer ou distribuer des “GRAMs” à toute personne ou entité, jusqu’à la conclusion de l’audience prévue par le tribunal pour les 18 et 19 février 2020, sauf sur ordonnance contraire du tribunal ou accord des parties. (…).» Ordonnance de la SEC
Vers une saga judiciaire ?
Depuis ce coup de tonnerre, deux semaines a peine se sont écoulées et, déjà, les péripéties s’enchaînent ! C’est tout d’abord Telegram qui – dans une réaction quelque peu inquiétante – faisait le ménage sur ses réseaux sociaux en commençant… par son propre canal Telegram.
Rapidement, la riposte s’organisait : l’entreprise fondée par les deux frères Pavel et Nikolaï Durov faisait rapidement part de sa surprise concernant la réaction de la SEC. Selon des représentants de la société, l’institution américain aurait été sollicitée depuis prés de 6 mois, supposément pour déminer le terrain.
Anticipant peut-être l’information du jour, on notera que Telegram vient également d’annoncer repousser le lancement de la blockchain TON au 30 avril 2020. Ce report a fait l’objet d’une communication aux investisseurs :
« Nous avions l’intention de lancer le réseau TON fin octobre. Toutefois, la récente poursuite intentée par la SEC a rendu ce délai irréalisable. Nous (…) avons l’intention de nous défendre (…) sur le terrain du droit. Nous proposons de reporter la date limite afin de nous laisser plus de temps pour résoudre ce contentieux (…). »
A noter que la décision formelle de report de ce lancement devra être validée par le vote des investisseurs concernés. Dans l’hypothèse d’un refus de report, rappelons que les investisseurs du second tour pourraient récupérer environ 77% de leurs mises.
La SEC considérait dans son recours initial que le montant de la levée de fonds de l’ICO du GRAM – 1.7 milliards de dollars pour mémoire – était largement supérieur aux besoins réels du projet. Le chemin de croix de la cryptomonnaie de Telegram est loin d’être terminé.
